Marque expirée - Marque en non vigueur

DEBONIX
DEBONIX FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3643988
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
DEBONIX de DEBONIX FRANCE

Présentation de la marque DEBONIX

Déposée le 14 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBONIX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBONIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBONIX FRANCE domicilié(e) 158 ROUTE DE L'ARTISANAT - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 399 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBONIX FRANCE domicilié(e) 158 ROUTE DE L'ARTISANAT - 74330 - EPAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBONIX est expirée depuis le 14 avril 2019.

DEBONIX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels


DEBONIX FRANCE, SARL - 158 ROUTE DE L'ARTISANAT - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 490399227


DEBONIX FRANCE - 158 ROUTE DE L'ARTISANAT - 74330 - EPAGNY - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Machines-outils ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques.