CLOTURE DEBNER NERESSY
Présentation de la marque CLOTURE DEBNER NERESSY
Déposée le 30 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLOTURE DEBNER NERESSY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque CLOTURE DEBNER NERESSY est expirée depuis le 23 octobre 2018.
DEBNER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489891 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388084 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2008-10-23