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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER
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CLOTURE DEBNER NERESSY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOTURE DEBNER NERESSY
SARL DEBNER, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3181228
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2018
CLOTURE DEBNER NERESSY de DEBNER

Présentation de la marque CLOTURE DEBNER NERESSY

Déposée le 30 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLOTURE DEBNER NERESSY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER domicilié(e) 58 Boulevard Charles De Gaulle - 64140 - LONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 078 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A RAVINA domicilié(e) 8, rue des briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque CLOTURE DEBNER NERESSY est expirée depuis le 23 octobre 2018.

DEBNER a également déposé les autres marques suivantes : CLOTURE DEBNER


SARL DEBNER, Société A Responsabilité Limitée - 58 Boulevard Charles De Gaulle - 64140 - LONS - France - SIREN 443078928


S.A RAVINA - 8, rue des briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489891 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388084 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2008-10-23

Clôture métallique. Portails métalliques. Barrières métalliques pour piscines. Traiteaux métalliques.