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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER
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CLOTURE DEBNER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOTURE DEBNER
SARL DEBNER

Numéro de dépôt :
3606559
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2018
CLOTURE DEBNER de DEBNER

Présentation de la marque CLOTURE DEBNER

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLOTURE DEBNER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBNER domicilié(e) 58 Bd Charles de Gaulle - 64140 - LONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 078 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA domicilié(e) 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTURE DEBNER est expirée depuis le 23 octobre 2018.

DEBNER a également déposé les autres marques suivantes : CLOTURE DEBNER NERESSY


SARL DEBNER - 58 Bd Charles de Gaulle - 64140 - LONS - France - SIREN 443078928


SA RAVINA - 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication au BOPI 2008-48

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489891 - Publication au BOPI 2009-01-27

Republication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Clôture métallique. Portails métallique. Barrières métallique pour piscines. Tréteaux métallique.