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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBIZE
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COSA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COSA
DEBIZE S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3033427
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE

Présentation de la marque COSA

Déposée le 5 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « COSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBIZE domicilié(e) 138 Route de Riottier, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 875 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05


DEBIZE S.A.S. Société par actions simplifiée - 138 Route de Riottier, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 340875087


LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER - France


Inscription le 18 octobre 2001 - Rejet total n°333016 - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2001-10-18

Détergents bactéricides à base d'ammonium quaternaire ; sels d'ammonium. Produits de nettoyage et d'entretien à usage viti-vinicole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.