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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBITMETRIE A&T
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DA&T
Marque expirée - Marque en non vigueur

DA&T
DEBITMETRIE A&T SARL

Numéro de dépôt :
3595866
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/08/2018
DA&T de DEBITMETRIE A&T

Présentation de la marque DA&T

Déposée le 29 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBITMETRIE A&T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DA&T »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBITMETRIE A&T domicilié(e) 1 ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud,64240 LA TOUR D'AIGUES - 64240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 828 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBITMETRIE A&T domicilié(e) 1 ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud,84240 LA TOUR D'AIGUES - 84240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA&T est expirée depuis le 29 août 2018.

DEBITMETRIE A&T a également déposé les autres marques suivantes : DA&T TAB , DA&T COMET


DEBITMETRIE A&T SARL - 1 ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud,64240 LA TOUR D'AIGUES - 64240 - France - SIREN 413828625


DEBITMETRIE A&T - 1 ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud,84240 LA TOUR D'AIGUES - 84240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 23 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579644 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.