Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSO-COACH
DEBITINFO.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3850326
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
CONSO-COACH de DEBITINFO.COM

Présentation de la marque CONSO-COACH

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBITINFO.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSO-COACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBITINFO.COM domicilié(e) 69 rue des Fossés - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBITINFO.COM domicilié(e) 69 rue des Fossés - 78550 - HOUDAN - France.

La marque CONSO-COACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSO-COACH est expirée depuis le 29 juillet 2021.

DEBITINFO.COM a également déposé les autres marques suivantes : CONSO-COACH.COM


DEBITINFO.COM, SAS - 69 rue des Fossés - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 522909365


DEBITINFO.COM - 69 rue des Fossés - 78550 - HOUDAN - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; agences de détectives ; recherches judiciaires.