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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE
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SIMPLÉO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLÉO
DEBITEL FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3595280
Date de dépôt :
25/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2018
SIMPLÉO de DEBITEL FRANCE

Présentation de la marque SIMPLÉO

Déposée le 25 août 2008 par la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLÉO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE domicilié(e) 855 avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 779 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLÉO est expirée depuis le 25 août 2018.

DEBITEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Simplicime , Vous devriez en parler à votre mobile , Mon Pack Entry , Mon Pack Progress , (Marque figurative) , Mon Pack Trendy , DEBITEL , DEBITEL PROFIL , (Marque figurative) , SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR


DEBITEL FRANCE SOCIETE ANONYME - 855 avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France - SIREN 389779117


Maître Christophe Chapoullié - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 16 octobre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°507820 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 3 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°515089 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; téléphone portable ;

Services de cartes de prépaiement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de communications téléphoniques mobiles.