Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PUCE
DEBITEL FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3334682
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015
MA PUCE de DEBITEL FRANCE

Présentation de la marque MA PUCE

Déposée le 13 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE domicilié(e) 855 avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 779 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe CHAPOULLIE Cabinet hw & h domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MA PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PUCE est expirée depuis le 13 janvier 2015.

DEBITEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Simplicime , Vous devriez en parler à votre mobile , Mon Pack Entry , Mon Pack Progress , (Marque figurative) , Mon Pack Trendy , DEBITEL , DEBITEL PROFIL , (Marque figurative) , SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR


DEBITEL FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 855 avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France - SIREN 389779117


Maître Christophe CHAPOULLIE Cabinet hw & h - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Services de communications téléphoniques.