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Marques déposées par monsieur DEBIT bertrand
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AQUABAITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUABAITS
M. DEBIT bertrand

Numéro de dépôt :
4138969
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
AQUABAITS de DEBIT bertrand

Présentation de la marque AQUABAITS

Déposée le 3 décembre 2014 par monsieur DEBIT bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUABAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur DEBIT bertrand domicilié(e) le bourg, 16230 PUYREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBIT bertrand domicilié(e) le bourg, 16230 PUYREAUX - France.

La marque AQUABAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABAITS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.


M. DEBIT bertrand - le bourg, 16230 PUYREAUX - France


M. DEBIT bertrand - le bourg, 16230 PUYREAUX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.