Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DEBIOSSAT Alain"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DEBIOSSAT Alain dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

POINT G

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1311460
Date de dépôt: 4 juin 1985
Date d'expiration: 4 juin 1995

Classes: 41