DEBFLEX, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4036694
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2023
Présentation de la marque 4PRO BY DEBFLEX
Déposée le 2 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) DEBFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 4PRO BY DEBFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBFLEX domicilié(e) ZI LE MOULIN - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 780 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque 4PRO BY DEBFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036694.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBFLEX, Société anonyme à conseil d'administration - ZI LE MOULIN - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 615780145
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; conduits métalliques ; réseaux de gaines, systèmes de réseaux de gaines pour câbles, réseaux de gaines de cavités, chemins de câbles, supports d'échelles, systèmes de structures en acier, boîtiers, tous métalliques ; conduites et barres collectrices métalliques pour tuyaux, tubes et câbles ; joints, raccordements, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal.
Appareils, instruments et composants électriques et électroniques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle, de détection, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; connecteurs ; appareillages de commutation électrique ; fils et câbles électriques ; conduites et barres collectrices, toutes électriques ; connecteurs électriques, raccordements électriques, boîtes de jonction électriques, coudes électriques, tés électriques et adaptateurs électriques tous pour gaines, collecteurs électriques et conduits électriques ; systèmes de conduits pour câbles électriques ; commutateurs, fusibles, boîtes à fusibles, panneaux de fusibles, coupe-circuits et disjoncteurs de fuite à la terre, relais électriques, unités de consommation (électricité), boîtiers de barres omnibus (électricité), coupe-circuits ; stabiliseurs de tension ; thermostats ; transformateurs ; fiches électriques et prises électriques ; unités de connexion et prises à fusibles, prises de courant pour fiches coaxiales ; fiches téléphoniques ; unités de distribution électriques comprenant des ensembles de prises, douilles, commutateurs, fusibles, témoins lumineux et câbles ; tableaux de distribution, boîtes de dérivation et boîtes de jonction, tous électriques ; sonnettes et minuteries ; appareils électriques de contrôle ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], appareils électriques de surveillance ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais électriques ; blocs de jonction (électricité) ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation (électricité) ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; prises ; sorties de câbles (électricité) ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; panneaux lumineux ; consoles de commande pour appareils et installations d'éclairage, appareils de télécommande pour unités d'éclairage, rallonges électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'information et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; composants électriques d'éclairage ; appareils et installations de ventilation et de conditionnement de l'air ; ventilateurs électriques de refroidissement et d'aération ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
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