Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARF- 1
Numéro de dépôt :
1362070
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1996
Présentation de la marque PARF- 1
Déposée le 3 juillet 1986 par DEBEZE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARF- 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PARF- 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBEZE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57010 - Publication au BOPI 1991-10-17