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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEBEVER
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OPTI-PINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTI-PINE
DEBEVER S.A.

Numéro de dépôt :
94528378
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque OPTI-PINE

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) DEBEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTI-PINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBEVER domicilié(e) B.P. 238, 24102 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 220 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBEVER S.A. René DEBEVER - France.

La marque OPTI-PINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTI-PINE est expirée depuis le 4 juillet 2004.

DEBEVER a également déposé les autres marques suivantes : OPTI-PLANK


DEBEVER S.A. - B.P. 238, 24102 BERGERAC - France - SIREN 556220010


DEBEVER S.A. René DEBEVER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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