Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMIEL A LEZIGNAN
Numéro de dépôt :
1364350
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque AMIEL A LEZIGNAN
Déposée le 11 mars 1986 par monsieur DEBES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « AMIEL A LEZIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMIEL A LEZIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIEL A LEZIGNAN est expirée depuis le 11 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01