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Marques déposées par monsieur Debernardy philippe
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DOMICRÊPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMICRÊPES
M. Debernardy philippe

Numéro de dépôt :
4273510
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
DOMICRÊPES de Debernardy philippe

Présentation de la marque DOMICRÊPES

Déposée le 20 mai 2016 par monsieur Debernardy philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMICRÊPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Debernardy philippe domicilié(e) Le clos des poètes, 61 RUE Sidonie colette - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Debernardy philippe domicilié(e) Le clos des poètes, 61 RUE Sidonie colette - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France.

La marque DOMICRÊPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICRÊPES arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


M. Debernardy philippe - Le clos des poètes, 61 RUE Sidonie colette - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France


M. Debernardy philippe - Le clos des poètes, 61 RUE Sidonie colette - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.