Déposée le 10 novembre 2004 par DEBENOIT Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « art & fact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est DEBENOIT Luc domicilié(e) 890 Chemin Carraire de Salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBENOIT Luc domicilié(e) 890 Chemin Carraire de Salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque art & fact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art & fact est expirée depuis le 10 novembre 2014.
DEBENOIT Luc - 890 Chemin Carraire de Salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
DEBENOIT Luc - 890 Chemin Carraire de Salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Vêtements, chaussures, chapellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir : bols, tasses, et assiettes, en verre, porcelaine, métal ou faïence. Produits de l'imprimerie, à savoir : papiers, cartons, affiches, cartes postales, diplômes. Articles de bureau à savoir : papier à lettre, enveloppes, stylos, crayons, pots à stylos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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