PRINCIPLES
Présentation de la marque PRINCIPLES
Déposée le 6 mars 1990 par la société DEBENHAMS PRINCIPLES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCIPLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCIPLES est expirée depuis le 6 mars 2020.
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308890 - Publication au BOPI 2000-10-05
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166790 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379339 - Publication au BOPI 2003-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508026 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435366 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524273 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27