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Marques déposées par DEBENHAMS LIMITED
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DEBROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBROYAL
DEBENHAMS LIMITED

Numéro de dépôt :
1108283
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEBROYAL

Déposée le 2 mars 1979 par DEBENHAMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBENHAMS LIMITED, domicilié(e) 1 Welbeck Street, LONDRES W. 1, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque DEBROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DEBROYAL est expirée depuis le 2 mars 1989.


DEBENHAMS LIMITED - 1 Welbeck Street, LONDRES W. 1, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes et entre autres draps de lit, taies d'oreiller, enveloppes de traversin, alaises et autres articles pour protéger la literie;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.