Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRIDE
Debénath Steve

Numéro de dépôt :
3194758
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
19/11/2012
HYBRIDE de Debénath Steve

Présentation de la marque HYBRIDE

Déposée le 19 novembre 2002 par Debénath Steve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « HYBRIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est Debénath Steve domicilié(e) 70 route de la victoire,06480 La Colle sur Loup - 06480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Debénath Steve domicilié(e) 70 route de la victoire,06480 La Colle sur Loup - 06480 - France.

La marque HYBRIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRIDE est expirée depuis le 19 novembre 2012.


Debénath Steve - 70 route de la victoire,06480 La Colle sur Loup - 06480 - France


Debénath Steve - 70 route de la victoire,06480 La Colle sur Loup - 06480 - France


Inscription le 12 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384658 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Appareil pour la respiration à l'exception de ce pour la respiration artificielle Appareil respiratoire pour la nage subaquatique Détendeur pour la plongée sous-marine Tuba pour la plongée sous-marine Bouée de stabilisation pour la plongée Masque de plongée Combinaison de plongée Palmes pour plongeur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].