Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBM DE BELLES MANIERES ARTISANE BOULANGERE
Mme DEBELLEMANIERE SYLVIE

Numéro de dépôt :
4020842
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
DBM DE BELLES MANIERES ARTISANE BOULANGERE de DEBELLEMANIERE SYLVIE

Présentation de la marque DBM DE BELLES MANIERES ARTISANE BOULANGERE

Déposée le 18 juillet 2013 par madame DEBELLEMANIERE SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DBM DE BELLES MANIERES ARTISANE BOULANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est madame DEBELLEMANIERE SYLVIE domicilié(e) 6 ALLEE DU HAMEAU D ALFORT - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBELLEMANIERE SYLVIE domicilié(e) 6 ALLEE DU HAMEAU D ALFORT - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

La marque DBM DE BELLES MANIERES ARTISANE BOULANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBM DE BELLES MANIERES ARTISANE BOULANGERE est expirée depuis le 18 juillet 2023.


Mme DEBELLEMANIERE SYLVIE - 6 ALLEE DU HAMEAU D ALFORT - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Mme DEBELLEMANIERE SYLVIE - 6 ALLEE DU HAMEAU D ALFORT - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tout ces produits cites sont fabriqués par des artisans, ;

Recherche et conception de recettes dans le domaine culinaire et gastronomique, dans le domaine de la boulangerie, service d'analyses et de recherche industrielles concernant les ingredients alimentaires ; controle de qualite ; essais de materiaux (controle de qualite ; decoration interieur ; conseils en architecture = l'ensemble de ces services étant fournis par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs = l'ensemble de ces services étant fournis par un artisan.

Club de rencontre, concession de licences de savoir faire dans le domaine de la farine, du pain, de la patisserie, de la confiserie, du traiteur, de la boulangerie et de la patisserie.