Déposée le 25 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBEAUX domicilié(e) 16 rue du Golf - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 948 735 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque EXOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXOGEL arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.
DEBEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DEBEAUX
DEBEAUX, Société par actions simplifiée - 16 rue du Golf - 21000 - DIJON - France - SIREN 531948735
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386734 - Publication au BOPI 2008-10-07
Renouvellement sans limitation n°2117205 - Publication au BOPI 1998-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 11 juin 1998 - Changement d'adresse n°256064 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 4 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736789 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694952 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques dont les conduites d'eau métalliques;clapets, manchons et raccords de tuyaux métalliques;réservoirs en métal.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;robinets de canalisation;installations de vidange, automatiques ou non, de canalisation d'eau;installations de conduites d'eau;mélangeurs;soupapes régulatrices;échangeurs thermiques; robinets métalliques thermostatés pour la sécurité des canalisations et des appareils à eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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