Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M. DEBEAUX
DEBEAUX Michel

Numéro de dépôt :
1484061
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007
M. DEBEAUX de DEBEAUX Michel

Présentation de la marque M. DEBEAUX

Déposée le 20 octobre 1987 par DEBEAUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M. DEBEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBEAUX Michel, domicilié(e) 4 allée Lucien Richard, 21000 DIJON (dossier no 2090843) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2090843) - France.

La marque M. DEBEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M. DEBEAUX est expirée depuis le 20 octobre 2007.

DEBEAUX Michel a également déposé les autres marques suivantes : GARDENBOY , D- SERRE , DOMOFLUIDE , CALOGLASS


DEBEAUX Michel - 4 allée Lucien Richard, 21000 DIJON (dossier no 2090843) - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2090843) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1997 n°2090843 - Publication au BOPI 1997-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment les échangeurs thermiques, les économiseurs de combustibles;appareils réchauffeurs ou refroidisseurs de combustibles liquides alimentant des installations de chauffage fixe ou des moteurs thermiques, équipant par exemple des véhicules.Appareils économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, défigeurs et refroidisseurs de fuel pour moteurs du type diesel et véhicules par terre, air ou eau ainsi équipés accessoires de véhicules non compris dans d'autres classes.Publicité et affaires;aide et conseil dans l'organisation et la conduite des affaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une Entreprise commerciale.Services de recherche et travaux d'ingénieurs;programmation sur ordinateurs;organisation d'expositions; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licences.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.