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Marques déposées par monsieur DEBEAUX Michel
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CALOGLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOGLASS
Monsieur DEBEAUX Michel

Numéro de dépôt :
1703999
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1998
CALOGLASS de DEBEAUX Michel

Présentation de la marque CALOGLASS

Déposée le 8 septembre 1988 par monsieur DEBEAUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALOGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBEAUX Michel domicilié(e) 4 Allée Lucien Richard - 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque CALOGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOGLASS est expirée depuis le 8 septembre 1998.

DEBEAUX Michel a également déposé les autres marques suivantes : GARDENBOY , D- SERRE , DOMOFLUIDE , M. DEBEAUX


Monsieur DEBEAUX Michel - 4 Allée Lucien Richard - 21000 DIJON - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment les échangeurs thermiques, les économiseurs de combustibles liquides alimentant des installations de chauffage fixe ou des moteurs thermiques, équipant par exemple des véhicules.Appareils économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, défigeurs et refroidisseurs de fuel pour motuers du type diesel et véhicules par terre, air ou par eau ainsi équipés; équipements pour le chauffage des "lave-glaces" ou "lave-phares" de véhicules automobiles et appareils de locomotion par terre, par air et par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.