Marque enregistrée - Marque en non vigueur

connected cycle
M. DEBBASCH Jean-Marie

Numéro de dépôt :
4035625
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
connected cycle de DEBBASCH Jean-Marie

Présentation de la marque connected cycle

Déposée le 27 septembre 2013 par monsieur DEBBASCH Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « connected cycle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur DEBBASCH Jean-Marie domicilié(e) 52 bis place Saint-Charles - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBBASCH Jean-Marie domicilié(e) 52 bis place Saint-Charles - 75015 - PARIS - France.

La marque connected cycle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque connected cycle est expirée depuis le 27 septembre 2023.


M. DEBBASCH Jean-Marie - 52 bis place Saint-Charles - 75015 - PARIS - France


M. DEBBASCH Jean-Marie - 52 bis place Saint-Charles - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 13 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644538 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-13

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Dispositif électronique de localisation pour vélos et autres objets ; applications pour smartphone [logiciels] ;

Services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Service de télécommunication sans fil permettant le transfert, le stockage, le traitement de données dans le domaine de la sécurisation des biens et des personnes ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Service de détection de vol de vélos et autres objets.