Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DEBAYSER WIART DESBIEF " D.W.D. "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMELAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBAYSER WIART DESBIEF " D.W.D. " domicilié(e) 27/29 rue Chateaubriand, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS ASTOLFI ET ASSOCIES - France.
La marque GEMELAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBAYSER WIART DESBIEF " D.W.D. " Société anonyme - 27/29 rue Chateaubriand, 75008 PARIS - France - SIREN 562032508
FRANCOIS ASTOLFI ET ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Alcool éthylique d'origine agricole ou synthétique Essences alcooliques d'origine agricole ou synthétique Extrait alcooliques d'origine agricole ou synthétique Mélasse Sirop de mélasse.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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