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Marques déposées par DEBATTISTA DANIEL
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MOIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOIA
DEBATTISTA DANIEL

Numéro de dépôt :
98753037
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2008

Présentation de la marque MOIA

Déposée le 7 octobre 1998 par DEBATTISTA DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est DEBATTISTA DANIEL, domicilié(e) 40 Rue CHAILLON, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBATTISTA DANIEL - France.

La marque MOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOIA est expirée depuis le 7 octobre 2008.


DEBATTISTA DANIEL - 40 Rue CHAILLON, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France


DEBATTISTA DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Serrures métalliques (autres qu'électriques) clefs.