Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.E.B.A. Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture
Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture (DEBA) , Association Loi 1901 Siège social : c/o Union des Industries de la Protection des Plantes (UIPP)

Numéro de dépôt :
3218644
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2013
D.E.B.A. Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture de Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture (DEBA

Présentation de la marque D.E.B.A. Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture

Déposée le 2 avril 2003 par l'association loi 1901 Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture (DEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D.E.B.A. Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture (DEBA domicilié(e) 2 rue Denfert Rochereau -, BP 17,92106 Boulogne Billancourt - 92106 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque D.E.B.A. Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.E.B.A. Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture est expirée depuis le 2 avril 2013.


Débats et Echanges sur les Biotechnologies en Agriculture (DEBA) , Association Loi 1901 Siège social : c/o Union des Industries de la Protection des Plantes (UIPP) - 2 rue Denfert Rochereau -, BP 17,92106 Boulogne Billancourt - 92106 - France


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , dépliants, livres, supports pédagogiques en papier, imprimés, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, clichés, photographie, tous ces produits étant en rapport avec la recherche scientifique, la biologie et la bio-technologie. Services de communication à savoir : agences de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par voie radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques - et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de télex, télégrammes ; transmission d'information par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmissions télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services permettant les communications sur réseaux informatiques en général ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique pour la transmission de messages. Publication de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, éducation, formation, divertissement, production de films ; tous les services pré-cités étant en rapport avec la recherche scientifique, la biologie et la bio-technologie. Services de recherches et de conception scientifiques à savoir élaboration de projets scientifiques dans les domaines de la biologie, biotechnologie, médecine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.