Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOSPECTACLE
Monsieur DEBAT José, Louis, Bernard, LAMEAC -

Numéro de dépôt :
1038814
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Tarbes

Présentation de la marque PROMOSPECTACLE

Déposée le 14 décembre 1977 par monsieur DEBAT José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Tarbes), la marque française « PROMOSPECTACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBAT José domicilié(e) 65140 RABASTENS DE BIGORRE - France.

La marque PROMOSPECTACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROMOSPECTACLE est expirée depuis le 14 décembre 1987.

DEBAT José a également déposé les autres marques suivantes : CALYPSO , Bumper ball


Monsieur DEBAT José, Louis, Bernard, LAMEAC - - 65140 RABASTENS DE BIGORRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévisions, productions de films, agences pour artistes, locations de films, d'enregistrements photographiques d'appareils de projections de cinéma et accessoires, de décors de théatre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement