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Marques déposées par monsieur DEBAT Gilles
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Terragraf
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terragraf
M. DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
4298428
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
Terragraf de DEBAT Gilles

Présentation de la marque Terragraf

Déposée le 12 septembre 2016 par monsieur DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terragraf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur DEBAT Gilles domicilié(e) 37 Rue des Marins - 33980 - AUDENGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBAT gilles domicilié(e) 37 rue des marins - 33980 - AUDENGE - France.

La marque Terragraf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terragraf arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


M. DEBAT Gilles - 37 Rue des Marins - 33980 - AUDENGES - France


M. DEBAT gilles - 37 rue des marins - 33980 - AUDENGE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 14 avril 2020 - Changement d'adresse n°785132 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Constructions non métalliques ; attache non métallique à savoir agrafe de relevage non métallique, biocompostable pour relier deux fils de fer, appelés “ leveuse ” pour le palissage de la vigne.