Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERBASOL
Numéro de dépôt :
1573139
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
16/01/2000
Présentation de la marque HERBASOL
Déposée le 16 janvier 1990 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « HERBASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERBASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBASOL est expirée depuis le 16 janvier 2000.
DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28