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Marques déposées par DEBAT Gilles
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FERTICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTICAL
DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
1559677
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque FERTICAL

Déposée le 9 juin 1989 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERTICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBAT Gilles, domicilié(e) 91 avenue Jean Jaurès, 47200 MARMANDE - France.

La marque FERTICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTICAL est expirée depuis le 9 juin 1999.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : HERBASOL , ECO'CROCH , ECOGRAF , VIMAFLHOR , ECORAF , ECO'CLIPS , ECOTAPE , ECO'FICEL , ECOLIGO , ECOTWIST


DEBAT Gilles - 91 avenue Jean Jaurès, 47200 MARMANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Graines en tout genre - oligo-éléments - matériel viticole et matériel agricole

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.