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Marques déposées par DEBAT Gilles
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ECOTWIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTWIST
DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3238981
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/07/2013
ECOTWIST de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECOTWIST

Déposée le 29 juillet 2003 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECOTWIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est DEBAT Gilles domicilié(e) 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAT Gilles domicilié(e) 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France.

La marque ECOTWIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTWIST est expirée depuis le 29 juillet 2013.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECO'CROCH , ECO'CLIPS , ECO'FICEL , ECOLIGO , ECO'LUNE , ECO'ROLL , ECOJONC


DEBAT Gilles - 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France


DEBAT Gilles - 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Matière végétale séchée pour la décoration. Matière textile fibreuse brute.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.