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Marques déposées par DEBAT Gilles
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ECORAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECORAF
DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3133086
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2011
ECORAF de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECORAF

Déposée le 22 novembre 2001 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECORAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est DEBAT Gilles, domicilié(e) 46 quai Perrière, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAT Gilles - France.

La marque ECORAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECORAF est expirée depuis le 22 novembre 2011.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : HERBASOL , FERTICAL , ECO'CROCH , ECOGRAF , VIMAFLHOR , ECO'CLIPS , ECOTAPE , ECO'FICEL , ECOLIGO , ECOTWIST


DEBAT Gilles - 46 quai Perrière, 38000 GRENOBLE - France


DEBAT Gilles - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473241 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Liens non métalliques à usage agricole ; ficelles ou cordes (armées ou non) pour l'attachage, le tuteurage ou le palissage de végétaux ; liens en raphia naturel pour pour l'attachage, le tuteurage le palissage ou la décoration de végétaux.