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Marques déposées par DEBAT Gilles
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ECOLIGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLIGO
DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3238979
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/07/2013
ECOLIGO de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECOLIGO

Déposée le 29 juillet 2003 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECOLIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est DEBAT Gilles domicilié(e) 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAT Gilles domicilié(e) 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France.

La marque ECOLIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLIGO est expirée depuis le 29 juillet 2013.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECO'CROCH , ECO'CLIPS , ECO'FICEL , ECOTWIST , ECO'LUNE , ECO'ROLL , ECOJONC


DEBAT Gilles - 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France


DEBAT Gilles - 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais naturels chimiques ou organiques pour les terres ; produits d'amendement et de fertilisation du sol et à usage foliaire ; produits fertilisants pulvérulents, liquide, en granulés ou en poudre.