ECOGRAF
Présentation de la marque ECOGRAF
Déposée le 22 novembre 2001 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOGRAF est expirée depuis le 22 novembre 2021.
DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473241 - Publication au BOPI 2008-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472776 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552911 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Inscription le 14 avril 2020 - Changement d'adresse n°785132 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14