Déposée le 22 novembre 2001 par DEBAT Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est DEBAT Gilles domicilié(e) 7 Chemin de la Croix Rousse - 38500 - VOIRON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles DEBAT domicilié(e) 7 Chemin de la croix Rousse - 38500 - VOIRON - France.
La marque ECOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFIL est expirée depuis le 22 novembre 2021.
DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECOGRAF , VITI-LIEN
DEBAT Gilles - 7 Chemin de la Croix Rousse - 38500 - VOIRON - France
Monsieur Gilles DEBAT - 7 Chemin de la croix Rousse - 38500 - VOIRON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473241 - Publication au BOPI 2008-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472777 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552911 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Liens métalliques pour l'agriculture. Liens non métalliques pour l'agriculture ; ficelles et cordes (armées ou non) pour le tuteurage, l'attachage le palissage ou la décoration de végétaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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