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Marques déposées par DEBAT Gilles
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ECO'LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO'LUNE
DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3304910
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/07/2014
ECO\'LUNE de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECO'LUNE

Déposée le 23 juillet 2004 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECO'LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est DEBAT Gilles domicilié(e) 252 rue des tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAT Gilles domicilié(e) 252 rue des tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France.

La marque ECO'LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'LUNE est expirée depuis le 23 juillet 2014.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECO'CROCH , ECO'CLIPS , ECO'FICEL , ECOLIGO , ECOTWIST , ECO'ROLL , ECOJONC


DEBAT Gilles - 252 rue des tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France


DEBAT Gilles - 252 rue des tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France


Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole.