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Marques déposées par monsieur DEBAT Gilles
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ECO'FICEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO'FICEL
Monsieur DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3270445
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/01/2014
ECO\'FICEL de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECO'FICEL

Déposée le 29 janvier 2004 par monsieur DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECO'FICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur DEBAT Gilles domicilié(e) 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBAT Gilles domicilié(e) 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France.

La marque ECO'FICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'FICEL est expirée depuis le 29 janvier 2014.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECO'CROCH , ECO'CLIPS , ECOLIGO , ECOTWIST , ECO'LUNE , ECO'ROLL , ECOJONC


Monsieur DEBAT Gilles - 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France


Monsieur DEBAT Gilles - 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres végétales destinées à la fabrication de cordes et ficelles.