ECO'CROCH
Présentation de la marque ECO'CROCH
Déposée le 29 janvier 2004 par monsieur DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECO'CROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECO'CROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'CROCH est expirée depuis le 29 janvier 2014.
DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10