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Marques déposées par monsieur DEBAT Gilles
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ECO'CLIPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO'CLIPS
Monsieur DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3270439
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/01/2014
ECO\'CLIPS de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECO'CLIPS

Déposée le 29 janvier 2004 par monsieur DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECO'CLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur DEBAT Gilles domicilié(e) 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBAT Gilles domicilié(e) 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France.

La marque ECO'CLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'CLIPS est expirée depuis le 29 janvier 2014.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECO'CROCH , ECO'FICEL , ECOLIGO , ECOTWIST , ECO'LUNE , ECO'ROLL , ECOJONC


Monsieur DEBAT Gilles - 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France


Monsieur DEBAT Gilles - 252 Rue des Tisseuses,38430 SAINT JEAN DE MOIRANS - 38430 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole.