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Marques déposées par monsieur DEBART Jean Lou
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CHATEAU LA ROCHE DE BROUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROCHE DE BROUE
Monsieur DEBART Jean Lou

Numéro de dépôt :
1553769
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque CHATEAU LA ROCHE DE BROUE

Déposée le 31 août 1989 par monsieur DEBART Jean Lou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROCHE DE BROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBART Jean Lou domicilié(e) 33350 ST PEY DE CASTETS - France.

La marque CHATEAU LA ROCHE DE BROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROCHE DE BROUE est expirée depuis le 31 août 1999.

DEBART Jean Lou a également déposé les autres marques suivantes : LES MURAILLES DE CHATEAU CABLANC


Monsieur DEBART Jean Lou - 33350 ST PEY DE CASTETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA ROCHE DE BROUE