Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bebe.net
M. Debarnot Thierry

Numéro de dépôt :
3944681
Date de dépôt :
09/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2022
bebe.net de Debarnot Thierry

Présentation de la marque bebe.net

Déposée le 9 septembre 2012 par monsieur Debarnot Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bebe.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Debarnot Thierry domicilié(e) rue de la combe - 38460 - LEYRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Debarnot Thierry domicilié(e) rue de la combe - 38460 - LEYRIEU - France.

La marque bebe.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bebe.net est expirée depuis le 9 septembre 2022.


M. Debarnot Thierry - rue de la combe - 38460 - LEYRIEU - France


Mme Debarnot Thierry - rue de la combe - 38460 - LEYRIEU - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

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