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Marques déposées par DEBARGE Philippe
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PHILIPPE DEBARGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DEBARGE
DEBARGE Philippe

Numéro de dépôt :
1314891
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1995

Présentation de la marque PHILIPPE DEBARGE

Déposée le 3 juillet 1985 par DEBARGE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE DEBARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBARGE Philippe domicilié(e) 2, Quai de la Conférence, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque PHILIPPE DEBARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DEBARGE est expirée depuis le 3 juillet 1995.


DEBARGE Philippe - 2, Quai de la Conférence, 75008 PARIS. - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.