FRESH AQUA
Présentation de la marque FRESH AQUA
Déposée le 17 décembre 1998 par DEBARGE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRESH AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRESH AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH AQUA est expirée depuis le 17 décembre 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05