Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH AQUA
DEBARGE Bruno

Numéro de dépôt :
98766025
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque FRESH AQUA

Déposée le 17 décembre 1998 par DEBARGE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRESH AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est DEBARGE Bruno, domicilié(e) 7 rue des Saules, 80120 QUEND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBARGE Bruno - France.

La marque FRESH AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH AQUA est expirée depuis le 17 décembre 2008.


DEBARGE Bruno - 7 rue des Saules, 80120 QUEND - France


DEBARGE Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

- eau par fontaine - distribution d'eau - distribution & livraison de denrées alimentaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.