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Marques déposées par monsieur DEBARD Marcel
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MD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MD
Monsieur DEBARD Marcel

Numéro de dépôt :
1659850
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2001
MD de DEBARD Marcel

Présentation de la marque MD

Déposée le 25 février 1991 par monsieur DEBARD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBARD Marcel domicilié(e) le FOUR-HAUT, LIVINHAC LE HAUT, 12300 DECAZEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque MD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD est expirée depuis le 25 février 2001.


Monsieur DEBARD Marcel - le FOUR-HAUT, LIVINHAC LE HAUT, 12300 DECAZEVILLE - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Fer à cheval métallique et non métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.