Déposée le 10 août 2005 par DEBARD Jean Paul et DEBARD Marie-Claude Jeanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « INSECTIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Les déposants sont DEBARD Jean Paul domicilié(e) 3, rue des Sept Maires Charette,44100 NANTES - 44100 - France et DEBARD Marie-Claude Jeanne domicilié(e) 3, rue des Sept Maires Charette,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBARD Jean Paul domicilié(e) 3, rue des Sept Maires Charette,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque INSECTIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECTIBUS est expirée depuis le 10 août 2015.
DEBARD Jean Paul - 3, rue des Sept Maires Charette,44100 NANTES - 44100 - France
DEBARD Marie-Claude Jeanne - 3, rue des Sept Maires Charette,44100 NANTES - 44100 - France
DEBARD Jean Paul - 3, rue des Sept Maires Charette,44100 NANTES - 44100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Produits pour la capture et/ou la destruction des animaux nuisibles, parasiticides. Piège à insectes (capteur mobile d'insectes).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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