Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE MOON
DEBARD Bruno, Xavier, Pierre

Numéro de dépôt :
1632513
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
BLUE MOON de DEBARD Bruno

Présentation de la marque BLUE MOON

Déposée le 11 juin 1990 par DEBARD Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBARD Bruno, Xavier, Pierre, domicilié(e) Hameau d'Ecuquetot, 76280 CRIQUETOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Michel DUBOC - France.

La marque BLUE MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE MOON est expirée depuis le 11 juin 2000.


DEBARD Bruno, Xavier, Pierre - Hameau d'Ecuquetot, 76280 CRIQUETOT - France


Maitre Michel DUBOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

- appareils ou systémes pour la reproduction du son et/ou de l'image, disques acoustiques, supports d'enregistrement magnétiques