Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGASOFT
Numéro de dépôt :
1632412
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
Présentation de la marque MEGASOFT
Déposée le 11 juin 1990 par DEBARD Bruno Xavier Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASOFT est expirée depuis le 11 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20