Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBARD AUTOMOBILES PRIX MINI, CHOIX MAXI !
DEBARD AUTOMOBILES, SARL

Numéro de dépôt :
4212213
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
DEBARD AUTOMOBILES PRIX MINI, CHOIX MAXI ! de DEBARD AUTOMOBILES

Présentation de la marque DEBARD AUTOMOBILES PRIX MINI, CHOIX MAXI !

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBARD AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBARD AUTOMOBILES PRIX MINI, CHOIX MAXI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBARD AUTOMOBILES domicilié(e) RUE DU VERBIAL - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 957 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBARD AUTOMOBILES, M. ERIC DEBARD domicilié(e) RUE DU VERBIAL - 81000 - ALBI - France.

La marque DEBARD AUTOMOBILES PRIX MINI, CHOIX MAXI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBARD AUTOMOBILES PRIX MINI, CHOIX MAXI ! arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

DEBARD AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes :


DEBARD AUTOMOBILES, SARL - RUE DU VERBIAL - 81000 - ALBI - France - SIREN 407957687


DEBARD AUTOMOBILES, M. ERIC DEBARD - RUE DU VERBIAL - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.