Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISSOLVANT RESINES
DEBANNE Raphaël

Numéro de dépôt :
98757392
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque DISSOLVANT RESINES

Déposée le 28 octobre 1998 par DEBANNE Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISSOLVANT RESINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est DEBANNE Raphaël, domicilié(e) Ave. Maurice Racamond, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBANNE Raphaël - France.

La marque DISSOLVANT RESINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISSOLVANT RESINES est expirée depuis le 28 octobre 2008.


DEBANNE Raphaël - Ave. Maurice Racamond, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France


DEBANNE Raphaël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparation pour blanchir et autres savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.